{"id":36,"date":"2026-03-23T11:21:07","date_gmt":"2026-03-23T10:21:07","guid":{"rendered":"https:\/\/www.agileenseine.com\/sitewp\/?page_id=36"},"modified":"2026-08-12T11:40:13","modified_gmt":"2026-08-12T10:40:13","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.agileenseine.com\/sitewp\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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Mentions l\u00e9gales<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Article 1 : Objet<\/h2>

Les pr\u00e9sentes \u00ab conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation \u00bb ont pour objet d\u2019encadrer juridiquement les modalit\u00e9s de consultation, d\u2019utilisation, et de t\u00e9l\u00e9chargement du site www.agileenseine.com, ainsi que les autres domaines \u00e9dit\u00e9s par la SARL Agile4me.<\/p>

\u00a0<\/h2>

Article 2 : Mentions l\u00e9gales<\/h2>

Agile4me<\/strong><\/p>

Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 Responsabilit\u00e9 Limit\u00e9 unipersonnelle au Capital de 1000 Euros<\/p>

Dont le si\u00e8ge social est sis 21, rue des vergers 92320 Ch\u00e2tillon<\/p>

Enregistr\u00e9e au registre du Commerce de Nanterre sous le num\u00e9ro 813 922 267<\/p>

Repr\u00e9sent\u00e9e par Monsieur Coutha\u00efer FARFRA<\/p>

En qualit\u00e9 de Pr\u00e9sident<\/p>

T\u00e9l : 06 71 02 48 56<\/p>

Mail : contact@agille4me.com<\/p>

www.agileenseine.com<\/a><\/p>

Courriel du D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 Protection des Donn\u00e9es (DPO) : \u00c9crire au DPO<\/a>
Ci-avant et ci-apr\u00e8s \u00ab Agile4me\u00bb<\/p>

Le site www.agileenseine.com<\/a> est h\u00e9berg\u00e9 par OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
https:\/\/www.ovh.com<\/p>

Conception & cr\u00e9ation : digitaljouss<\/a>‘
D\u00e9veloppement : digitaljouss’<\/a><\/p>

\u00a0<\/h2>

Article 3 : Garanties et responsabilit\u00e9<\/h2>

Le contenu du site y compris les logiciels et autres mat\u00e9riels documentaires pouvant y \u00eatre t\u00e9l\u00e9charg\u00e9s, est fourni \u00ab\u00a0en l\u2019\u00e9tat\u00a0\u00bb, c\u2019est \u00e0 dire sans garantie d\u2019aucune sorte, ni expresse, ni tacite autre que celle pr\u00e9vue par la loi en vigueur, et notamment sans garantie que le contenu r\u00e9ponde aux besoins de l\u2019utilisateur ni que le contenu soit \u00e0 jour.<\/p>

Les informations fournies sur ce site sont gratuites et propos\u00e9es uniquement \u00e0 titre informatif ; elles ne cr\u00e9ent pas de relation commerciale, professionnelle ou autre entre Agile4me et vous.<\/p>

Bien que Agile4me mette tout en \u0153uvre pour inclure des informations exactes et \u00e0 jour sur ce site, il peut tout de m\u00eame contenir des inexactitudes, des informations obsol\u00e8tes ou des erreurs typographiques. Par cons\u00e9quent, Agile4me ne donne aucune garantie formelle quant \u00e0 l\u2019exactitude ou l\u2019exhaustivit\u00e9 de toute information disponible sur le site. De plus, Agile4me n\u2019assume aucune responsabilit\u00e9, obligation ou engagement pour toute erreur ou omission dans le contenu de ce site.<\/p>

L\u2019utilisation des \u00e9l\u00e9ments, services et informations de ce site sont de la seule responsabilit\u00e9 de l\u2019utilisateur.<\/p>

Agile4me\u00a0d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour tout dommage, y compris les dommages indirects, cons\u00e9cutifs ou accessoires ; y compris mais sans s\u2019y limiter, la perte de profits ou de revenus, l\u2019interruption des activit\u00e9s et la perte de donn\u00e9es d\u00e9coulant de ou en relation avec l\u2019utilisation, l\u2019incapacit\u00e9 \u00e0 utiliser ou la confiance accord\u00e9e \u00e0 tout contenu de ce site ou \u00e0 tout site li\u00e9 pouvant r\u00e9sulter de l\u2019acc\u00e8s \u00e0 ce site et de l\u2019utilisation totale ou partielle des \u00e9l\u00e9ments ou des informations qui y sont contenues.<\/p>

Agile4me\u00a0fera ses meilleurs efforts, mais sans aucune garantie notamment en raison de l\u2019\u00e9volution de l\u2019\u00e9tat de l\u2019art, pour assurer la s\u00e9curit\u00e9 du site et l\u2019absence de virus ou d\u2019autres h\u00f4tes ind\u00e9sirables (y compris dans les \u00e9l\u00e9ments du site, les liens et dans les informations qui y sont incorpor\u00e9es).<\/p><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>

\u00a0<\/h2>

Article 4 : Acc\u00e8s aux services<\/h2>

Le site permet \u00e0 l\u2019Utilisateur un acc\u00e8s gratuit aux services suivants : pr\u00e9sentation de la conf\u00e9rence Agile En Seine, actualit\u00e9, articles d\u2019information, annonces class\u00e9es, blogs, forums, t\u00e9l\u00e9chargements de documentations, etc.<\/p>

Le site est accessible gratuitement en tout lieu \u00e0 tout Utilisateur ayant un acc\u00e8s \u00e0 Internet.<\/p>

Tous les frais support\u00e9s par l\u2019utilisateur pour acc\u00e9der au service (mat\u00e9riel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont \u00e0 sa charge. Agile4me met en \u0153uvre tous les moyens mis \u00e0 sa disposition pour assurer un acc\u00e8s de qualit\u00e9 \u00e0 ses services.<\/p>

L\u2019obligation \u00e9tant de moyens, le site ne s\u2019engage pas \u00e0 atteindre ce r\u00e9sultat.<\/p>

Tout \u00e9v\u00e9nement d\u00fb \u00e0 un cas de force majeure ayant pour cons\u00e9quence un dysfonctionnement du r\u00e9seau ou du serveur n\u2019engage pas la responsabilit\u00e9 de Agile4me.<\/p>

L\u2019acc\u00e8s aux services du site peut \u00e0 tout moment faire l\u2019objet d\u2019une interruption, d\u2019une suspension, d\u2019une modification sans pr\u00e9avis pour une maintenance ou pour tout autre cas.<\/p>

L\u2019utilisateur s\u2019oblige \u00e0 ne r\u00e9clamer aucune indemnisation suite \u00e0 l\u2019interruption, \u00e0 la suspension ou \u00e0 la modification du site.<\/p>

L\u2019utilisateur a la possibilit\u00e9 de contacter le site par messagerie \u00e9lectronique \u00e0\u00a0cette adresse email<\/a>.<\/p><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>

\u00a0<\/h2>

Article 5 : Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>

L\u2019ensemble des donn\u00e9es, textes, images, photographies et plus largement tout contenu diffus\u00e9 sur le site font l\u2019objet d\u2019une protection au titre du droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et plus particuli\u00e8rement par le droit d\u2019auteur.<\/p>

Sauf mention contraire, Agile4me est seule propri\u00e9taire de l\u2019ensemble des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle attach\u00e9s au pr\u00e9sent site en ce incluant les d\u00e9nominations sociales, marques et signes distinctifs de Agile4me.Toutes les autres marques cit\u00e9es sur le site sont des marques d\u00e9pos\u00e9es de leurs propri\u00e9taires respectifs et vous aurez besoin de leur autorisation sp\u00e9cifique si vous souhaitez utiliser l\u2019une de ces marques.<\/p>

Aux termes de l\u2019article L.122-5-2\u00b0 et L.122-5-3\u00b0 du Code la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle seules sont autoris\u00e9es :<\/strong><\/p>

  • les \u00ab copies ou reproductions strictement r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 l\u2019usage priv\u00e9 du copiste et non destin\u00e9es \u00e0 une utilisation collective \u00bb et ;<\/li>
  • sous r\u00e9serve que soient mentionn\u00e9s le nom de l\u2019auteur et de la source : \u00ab les analyses et les courtes citations justifi\u00e9es par le caract\u00e8re critique, pol\u00e9mique, p\u00e9dagogique, scientifique ou d\u2019information \u00bb.<\/li><\/ul>

    D\u00e8s lors, hors des exceptions limitativement pr\u00e9vues par la loi, toute repr\u00e9sentation, mise \u00e0 disposition, reproduction int\u00e9grale ou partielle de tout ou partie du site sans le consentement \u00e9crit et pr\u00e9alable de Agile4me est illicite et engage la responsabilit\u00e9 de l\u2019utilisateur conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L.122-4 du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>

    Tous les droits non express\u00e9ment accord\u00e9s dans ces conditions sont r\u00e9serv\u00e9s.<\/p><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>

    \u00a0<\/h2>

    Article 6 : Donn\u00e9es personnelles – Cookies<\/h2>

    Agile4me pratique une politique de protection des donn\u00e9es personnelles dont les caract\u00e9ristiques sont explicit\u00e9es dans le document intitul\u00e9 \u00ab Politique de confidentialit\u00e9 de Agile4me\u00bb, dont l\u2019utilisateur est invit\u00e9 \u00e0 prendre connaissance sur le site en consultant ce lien.<\/p>

    Agile4me\u00a0n\u2019utilise pas les cookies.<\/p><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>

    \u00a0<\/h2>

    Article 7 : \u00c9volution des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation et du site<\/h2>

    Agile4me\u00a0se r\u00e9serve le droit de modifier unilat\u00e9ralement et \u00e0 tout moment le contenu des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation.<\/p>

    Agile4me\u00a0peut modifier et mettre \u00e0 jour \u00e0 tout moment, et sans pr\u00e9avis, les contenus ou toute autre information publi\u00e9s sur ce site, ainsi que les documents et autres mat\u00e9riels mis \u00e0 disposition en t\u00e9l\u00e9chargement.<\/p><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>

    \u00a0<\/h2>

    Article 8 : Liens hypertextes<\/h2>

    De nombreux liens hypertextes sortants vers des sites Web de tiers qui ne sont pas g\u00e9r\u00e9s ou sous le contr\u00f4le de Agile4me sont pr\u00e9sents sur le site, cependant les pages web o\u00f9 m\u00e8nent ces liens n\u2019engagent en rien la responsabilit\u00e9 de Agile4me qui n\u2019a pas le contr\u00f4le de ces liens.<\/p>

    L\u2019utilisateur s\u2019interdit donc \u00e0 engager la responsabilit\u00e9 de Agile4me concernant le contenu et les ressources relatives \u00e0 ces liens hypertextes sortants.<\/p>

    Ces liens sont fournis pour votre commodit\u00e9 et n\u2019impliquent en aucune fa\u00e7on leur approbation ou leur validation par Agile4me.<\/p><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>

    \u00a0<\/h2>

    Article 9 : Droit applicable et juridiction comp\u00e9tente<\/h2>

    La l\u00e9gislation fran\u00e7aise s\u2019applique au pr\u00e9sent contrat.
    En cas d\u2019absence de r\u00e9solution amiable d\u2019un litige n\u00e9 entre les parties, seuls les tribunaux de la ville de Paris sont comp\u00e9tents.<\/p><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    Mentions l\u00e9gales Article 1 : Objet Les pr\u00e9sentes \u00ab conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation \u00bb ont pour objet d\u2019encadrer juridiquement les modalit\u00e9s de consultation, d\u2019utilisation, et de t\u00e9l\u00e9chargement du site www.agileenseine.com, ainsi que les autres domaines \u00e9dit\u00e9s par la SARL Agile4me. \u00a0 Article 2 : Mentions l\u00e9gales Agile4me Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 Responsabilit\u00e9 Limit\u00e9 unipersonnelle au Capital de 1000 […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"ocean_front_end_style_editor":"no","ocean_post_layout":"","ocean_both_sidebars_style":"","ocean_both_sidebars_content_width":0,"ocean_both_sidebars_sidebars_width":0,"ocean_sidebar":"","ocean_second_sidebar":"","ocean_disable_margins":"enable","ocean_add_body_class":"","ocean_shortcode_before_top_bar":"","ocean_shortcode_after_top_bar":"","ocean_shortcode_before_header":"","ocean_shortcode_after_header":"","ocean_has_shortcode":"","ocean_shortcode_after_title":"","ocean_shortcode_before_footer_widgets":"","ocean_shortcode_after_footer_widgets":"","ocean_shortcode_before_footer_bottom":"","ocean_shortcode_after_footer_bottom":"","ocean_display_top_bar":"default","ocean_display_header":"default","ocean_header_style":"","ocean_center_header_left_menu":"","ocean_custom_header_template":"","ocean_custom_logo":0,"ocean_custom_retina_logo":0,"ocean_custom_logo_max_width":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_width":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_width":0,"ocean_custom_logo_max_height":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_height":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_height":0,"ocean_header_custom_menu":"","ocean_menu_typo_font_family":"","ocean_menu_typo_font_subset":"","ocean_menu_typo_font_size":0,"ocean_menu_typo_font_size_tablet":0,"ocean_menu_typo_font_size_mobile":0,"ocean_menu_typo_font_size_unit":"px","ocean_menu_typo_font_weight":"","ocean_menu_typo_font_weight_tablet":"","ocean_menu_typo_font_weight_mobile":"","ocean_menu_typo_transform":"","ocean_menu_typo_transform_tablet":"","ocean_menu_typo_transform_mobile":"","ocean_menu_typo_line_height":0,"ocean_menu_typo_line_height_tablet":0,"ocean_menu_typo_line_height_mobile":0,"ocean_menu_typo_line_height_unit":"","ocean_menu_typo_spacing":0,"ocean_menu_typo_spacing_tablet":0,"ocean_menu_typo_spacing_mobile":0,"ocean_menu_typo_spacing_unit":"","ocean_menu_link_color":"","ocean_menu_link_color_hover":"","ocean_menu_link_color_active":"","ocean_menu_link_background":"","ocean_menu_link_hover_background":"","ocean_menu_link_active_background":"","ocean_menu_social_links_bg":"","ocean_menu_social_hover_links_bg":"","ocean_menu_social_links_color":"","ocean_menu_social_hover_links_color":"","ocean_disable_title":"default","ocean_disable_heading":"default","ocean_post_title":"","ocean_post_subheading":"","ocean_post_title_style":"","ocean_post_title_background_color":"","ocean_post_title_background":0,"ocean_post_title_bg_image_position":"","ocean_post_title_bg_image_attachment":"","ocean_post_title_bg_image_repeat":"","ocean_post_title_bg_image_size":"","ocean_post_title_height":0,"ocean_post_title_bg_overlay":0.5,"ocean_post_title_bg_overlay_color":"","ocean_disable_breadcrumbs":"default","ocean_breadcrumbs_color":"","ocean_breadcrumbs_separator_color":"","ocean_breadcrumbs_links_color":"","ocean_breadcrumbs_links_hover_color":"","ocean_display_footer_widgets":"default","ocean_display_footer_bottom":"default","ocean_custom_footer_template":"","footnotes":""},"class_list":["post-36","page","type-page","status-publish","hentry","entry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.agileenseine.com\/sitewp\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/36","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.agileenseine.com\/sitewp\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.agileenseine.com\/sitewp\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.agileenseine.com\/sitewp\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.agileenseine.com\/sitewp\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=36"}],"version-history":[{"count":13,"href":"https:\/\/www.agileenseine.com\/sitewp\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/36\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1938,"href":"https:\/\/www.agileenseine.com\/sitewp\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/36\/revisions\/1938"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.agileenseine.com\/sitewp\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=36"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}